Marque enregistrée - Marque en vigueur

POUR TOUS
DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4303840
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2026
POUR TOUS de DIGITAL COSY

Présentation de la marque POUR TOUS

Déposée le 30 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY domicilié(e) 13-15 rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 146 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR TOUS arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

DIGITAL COSY a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL COSY , DIGITAL COSY , POUR TOUS , ProjoPourTous.com


DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique - 13-15 rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France - SIREN 519146096


PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils émetteur et récepteur de communications ; appareils d'intercommunication ; écrans de visualisation ; postes de télévision ; écrans de télévision ; écrans numériques ; écrans d'affichage dynamique ; écrans de projection, de visualiseurs ; vidéoprojecteurs ; tableaux électroniques interactifs ; appareils de visio et audio conférence ; télécommandes ; supports d'enregistrement audio et vidéo ; systèmes de home cinema ; projecteurs de home cinema ; amplificateurs stéréo ; amplificateurs vidéo ; enceinte acoustiques ; barres de son ; de chaînes stéréo ; ordinateurs ; tablettes numériques ; connecteurs électriques ; appareils de branchement ; dispositifs électroniques incluant des circuits intégrés et mémoires à semiconducteurs ; diodes ; diodes électroluminescentes (DEL) ; câbles ; câbles adaptateurs électriques ; casques ; écouteurs stéréo ; lunettes en 3 dimensions ; lecteurs de DVD et discs compacts ; graveurs de DVD et CD ; caméras ; appareils photo ; platines tourne-disque ; appareils de radio ; radio-réveils ; dictaphones ; baladeurs multimedias ; lecteurs MP3 et MP4 ; sacoches et valises pour matériels électroniques et audiovisuels (écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras) ; téléphones mobiles et leurs accessoires ; téléphones fixes ; ordiphones [Smartphones] ; dispositifs de communications portables sous la forme de montres-bracelets ; montres intelligentes ; supports muraux métalliques pour les écrans de télévision ; vidéoprojecteurs ; appareils d'affichage ; cameras de surveillance ; détecteurs d'alarmes ; alarmes de sécurité ; balances de cuisine ;

Services d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique et électronique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; service de promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de gestion des affaires commerciales, en particulier gestion de services de vente au détail pour les tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks, de traitement des transactions et de facturations, services de gestion des réclamations et des demandes des clients, suivi de gestion des données sur les clients et les marchandises, saisi, suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de machines de cuisine électriques, de machines à râper les légumes, de robots de cuisine électriques, de machines pour la fabrication de fromages, de trancheuse à fromage, de trancheuse à pain, de machines à pain, de hachoirs électriques pour aliments, de couteaux électriques, d'ouvre-boîtes électriques, d'ouvre-boîtes non-électriques, de batteurs, de fouets et de mixeurs électriques, de centrifugeuses [machines], d'appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, d'appareils pour la gazéification d'eau, d'aspirateurs de poussière, d'appareils électroménagers, de machines à laver la vaisselle et à laver le linge, de sèche-linge, d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils audiovisuels, d'appareils émetteur et récepteur de communications, d'appareils d'intercommunication, d'écrans de visualisation, de postes de télévision, d'écrans de télévision, d'écrans numériques, d'écrans d'affichage dynamique, d'écrans de projection, de visualiseurs, de vidéoprojecteurs, de tableaux électroniques interactifs, d'appareils de visio et audio conférence, de télécommandes, de supports d'enregistrement audio et vidéo, de systèmes de home cinema, de projecteurs de home cinema, d'amplificateurs stéréo, d'amplificateurs vidéo, d'enceinte acoustiques, de barres de son, de chaînes stéréo, d'ordinateurs, de tablettes numériques, de connecteurs électriques, d'appareils de branchement, de dispositifs électroniques incluant des circuits intégrés et des mémoires à semiconducteurs, de diodes, de diodes électroluminescentes (DEL), de câbles, de câbles adaptateurs électriques, de casques, d'écouteurs stéréo, de lunettes en 3 dimensions, de lecteurs de DVD et de discs compacts, de graveurs de DVD et de CD, de caméras, d'appareils photo, de platines tourne-disque, d'appareils de radio, de radio-réveils, de dictaphones, de baladeurs multimedias, de lecteurs MP3 et MP4, de sacoches et de valises pour matériels électroniques et audiovisuels (écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras), de téléphones mobiles et leurs accessoires, de téléphones fixes, d'ordiphones [Smartphones], de dispositifs de communications portables sous la forme de montres-bracelets, de montres intelligentes, de supports muraux métalliques pour les écrans de télévision, de vidéoprojecteurs, d'appareils d'affichage, de cameras de surveillance, de détecteurs d'alarmes, d'alarmes de sécurité, de plateaux de présentation pour tout type de matériel audiovisuel, de supports pour écrans plats, d'appareils de sonorisation, de tableaux interactifs, de chariots des supports précités, d'appareils de massage, d'appareils de massage esthétique, de fauteuils pour massages esthétiques, de saunas, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation, d'humidificateurs d'air, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de cuisinières, de cuisinières à induction, de cuisinières électriques, de cuisinières multifonctions, de gazinières, de hottes aspirantes, de hottes de cuisine, de plaques de cuisson, de plaques vitrocéramiques, de plaques à induction, de réchauds, de fours de cuisson, d'appareils électriques de chauffage, d'appareils et machines à glace, d'appareils et machines frigorifiques, de réfrigérateurs, de réfrigérateurs-congélateurs, de congélateurs, de bouilloires électriques, de cuiseurs, de friteuses électriques, de gaufriers électriques, de grille-pain, de percolateurs à café électriques, de machines à expresso, de cafetières électriques, de balances de cuisine, d'appareils à raclette, d'appareils à fondue, de crêpières, d'appareils à faire des croque-monsieur, de yaourtières électriques, de barbecues, de planches de cuisson électriques [plancha], de machines à glaçons, de pompes à bières, d'ampoules électriques, de lampes pour appareils de projection, de réflecteurs de lampes, d'appareils à diodes électroluminescentes (DEL), d'éléments lumineux directionnels (pièces d'appareils d'affichage), de mobilier, de meubles, de bureaux, d'armoires, de tables, de théières, de presse citron [presse-agrumes], d'ustensiles de cuisson électriques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de cafetières non électriques, de casseroles, de fouets non électriques à usage ménager, de sorbetières ; services de vente au détail sur Internet de machines de cuisine électriques, de machines à râper les légumes, de robots de cuisine électriques, de machines pour la fabrication de fromages, de trancheuse à fromage, de trancheuse à pain, de machines à pain, de hachoirs électriques pour aliments, de couteaux électriques, d'ouvre-boîtes électriques, d'ouvre-boîtes non-électriques, de batteurs, de fouets et de mixeurs électriques, de centrifugeuses [machines], d'appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, d'appareils pour la gazéification d'eau, d'aspirateurs de poussière, d'appareils électroménagers, de machines à laver la vaisselle et à laver le linge, de sèche-linge, d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils audiovisuels, d'appareils émetteur et récepteur de communications, d'appareils d'intercommunication, d'écrans de visualisation, de postes de télévision, d'écrans de télévision, d'écrans numériques, d'écrans d'affichage dynamique, d'écrans de projection, de visualiseurs, de vidéoprojecteurs, de tableaux électroniques interactifs, d'appareils de visio et audio conférence, de télécommandes, de supports d'enregistrement audio et vidéo, de systèmes de home cinema, de projecteurs de home cinema, d'amplificateurs stéréo, d'amplificateurs vidéo, d'enceinte acoustiques, de barres de son, de chaînes stéréo, d'ordinateurs, de tablettes numériques, de connecteurs électriques, d'appareils de branchement, de dispositifs électroniques incluant des circuits intégrés et des mémoires à semiconducteurs, de diodes, de diodes électroluminescentes (DEL), de câbles, de câbles adaptateurs électriques, de casques, d'écouteurs stéréo, de lunettes en 3 dimensions, de lecteurs de DVD et de discs compacts, de graveurs de DVD et de CD, de caméras, d'appareils photo, de platines tourne-disque, d'appareils de radio, de radio-réveils, de dictaphones, de baladeurs multimedias, de lecteurs MP3 et MP4, de sacoches et de valises pour matériels électroniques et audiovisuels (écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras), de téléphones mobiles et leurs accessoires, de téléphones fixes, d'ordiphones [Smartphones], de dispositifs de communications portables sous la forme de montres-bracelets, de montres intelligentes, de supports muraux métalliques pour les écrans de télévision, de vidéoprojecteurs, d'appareils d'affichage, de cameras de surveillance, de détecteurs d'alarmes, d'alarmes de sécurité, de plateaux de présentation pour tout type de matériel audiovisuel, de supports pour écrans plats, d'appareils de sonorisation, de tableaux interactifs, de chariots des supports précités, d'appareils de massage, d'appareils de massage esthétique, de fauteuils pour massages esthétiques, de saunas, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation, d'humidificateurs d'air, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de cuisinières, de cuisinières à induction, de cuisinières électriques, de cuisinières multifonctions, de gazinières, de hottes aspirantes, de hottes de cuisine, de plaques de cuisson, de plaques vitrocéramiques, de plaques à induction, de réchauds, de fours de cuisson, d'appareils électriques de chauffage, d'appareils et machines à glace, d'appareils et machines frigorifiques, de réfrigérateurs, de réfrigérateurs-congélateurs, de congélateurs, de bouilloires électriques, de cuiseurs, de friteuses électriques, de gaufriers électriques, de grille-pain, de percolateurs à café électriques, de machines à expresso, de cafetières électriques, de balances de cuisine, d'appareils à raclette, d'appareils à fondue, de crêpières, d'appareils à faire des croque-monsieur, de yaourtières électriques, de barbecues, de planches de cuisson électriques [plancha], de machines à glaçons, de pompes à bières, d'ampoules électriques, de lampes pour appareils de projection, de réflecteurs de lampes, d'appareils à diodes électroluminescentes (DEL), d'éléments lumineux directionnels (pièces d'appareils d'affichage), de mobilier, de meubles, de bureaux, d'armoires, de tables, de théières, de presse citron [presse-agrumes], d'ustensiles de cuisson électriques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de cafetières non électriques, de casseroles, de fouets non électriques à usage ménager, de sorbetières ;

Services d'information et de suivi pour l'installation, la maintenance, la réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils de visioconférence, d'appareils d'audioconférence, d'appareils pour l'affichage dynamique de données, d'appareils de gestion de réseaux de télécommunication et de leurs systèmes de commutation et d'interconnexion, de dispositifs électroniques de communication, de matériel informatique, d'appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données, d'accessoires d'ordinateurs, de matériel, de pièces et parties constitutives pour tous les produits précités, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'appareils électroménagers, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; services d'installation, de maintenance et de réparation de ces produits.